MENTIONS LEGALES

pfil-valdeseine.com est édité par PFIL du Val de Seine dont le siège social est situé :

PFIL Val de Seine initiatives
38 Avenue Paul Raoult
78130 LES MUREAUX

Directrice de la publication Aude HENRY.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

En tant qu'utilisateur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression de votre contribution à ce site Internet.

Pour cela, merci d'adresser un courrier à :

PFIL Val de Seine initiatives
38 Avenue Paul Raoult
78130 LES MUREAUX

Nous vous informons que les informations recueillies auprès des visiteurs par le biais de formulaires ne sauraient être divulguées à des personnes externes à notre société.

Toutefois, tel que l'exige la loi Informatique et Libertés, nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l'information et ainsi valider votre demande .

Conformément à la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.

CONTREFAÇON

Toute reproduction ou représentation de ce service (contenus, pages, scripts, etc.), en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, est strictement interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

HEBERGEMENT

Nuxit SARL
Les Espaces de Sophia - Immeuble Delta
80 route des Lucioles - B.P. 037
06901 Sophia Antipolis Cedex
FRANCE

Numéro d'enregistrement CNIL : 1029383


CREATION

PasteKe.com
105 Rue Charles de Gaulle
78840 FRENEUSE
FRANCE
www.pasteke.com - info@pasteke.com